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Marques déposées par DURET Jean
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SOCOMOB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOMOB
DURET Jean

Numéro de dépôt :
1189945
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOCOMOB de DURET Jean

Présentation de la marque SOCOMOB

Déposée le 14 décembre 1981 par DURET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOMOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURET Jean domicilié(e) 1, boulevard de Strasbourg, 94130 NOGENT, agissant au nom et pour le compte de la SOciété de COnstruction de Maisons à Ossature Bois (SOCOMOB), Société Coopérative de Travailleurs à Responsabilité Limitée et à Capital Variable (SCOP), en formation, siège social : Hélianca Pierre-Perthuis, 89450 VEZELAY. - France.

La marque SOCOMOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOCOMOB est expirée depuis le 14 décembre 1991.

DURET Jean a également déposé les autres marques suivantes : HELIANCA , SOCORENOV


DURET Jean - 1, boulevard de Strasbourg, 94130 NOGENT, agissant au nom et pour le compte de la SOciété de COnstruction de Maisons à Ossature Bois (SOCOMOB), Société Coopérative de Travailleurs à Responsabilité Limitée et à Capital Variable (SCOP), en formation, siège social : Hélianca Pierre-Perthuis, 89450 VEZELAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Construction de maisons individuelles à ossature bois comme résidence principale à caractère social ou résidence secondaire à caractère économique.